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Le BLOG de L'UNION LOCALE CGT

UNION LOCALE CGT d'Alès Permanences Juridique du Lundi au Vendredi de 9 h à 18 heures

ROUSTAN EST CON...............FRONTE AU TRIBUNAL POUR LES INSULTES PROFEREES ENVERS LA CGT.....

ROUSTAN ETAIT CON.......VOQUE AU TRIBUNAL EN CON.......SEQUENCE AUX INSULTES QU'IL AVAIT PROFEREES DANS UN CON.....TEXTE PARTICULIER (CON.........FLIT DES RETRAITES DE 2010) A L'EN.....CON TRE DES REPRESENTANTS DE LA CGT

RELAXE EN PREMIERE INSTANCE (SUR LA FORME) IL ETAIT A NOUVEAU CON.....VOQUE EN APPEL.

RENDU DU JUGEMENT D'APPEL LE 19 OCTOBRE

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plainte 0002 NEW

plainte 0003 NEW

 




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